Outil gratuit

Rédigez les droits d’usage
avant d’envoyer le fichier.

« Tu peux l’utiliser sur les réseaux » n’est pas une licence. Répondez à cinq questions et copiez un paragraphe que votre client devra tenir — et qui l’engage lui aussi. Aucun compte, rien à installer.

Comment peut-il l’utiliser ?

Ses propres canaux, sans budget

Où ?
Pendant combien de temps ?

Votre licence

Usage licence — the creator

• Granted by the creator.
• Usage autorisé: Usage commercial
• Canaux: Social organique
• Territoire: Monde entier
• Durée: 12 mois à compter de la livraison
• Exclusivité: Non exclusive
• Modification: Autorisée
• Crédit: Non requis
• Le créateur garantit détenir les droits cédés ici. RELEASE ne le vérifie pas.
• Le droit moral, lorsqu'il s'applique, reste attaché à l'auteur et n'est pas cédé.
• RELEASE enregistre cette cession et n'y est pas partie.

Le PDF est daté, porte les deux noms et vous appartient. Le texte est le chemin le plus rapide vers un DM.

Les questions de fond

Que sont les droits d’usage en UGC ?

Ce sont les permissions qu’un créateur accorde à une marque : à quoi le contenu peut servir, sur quels canaux, dans quels territoires, et pendant combien de temps. Sans les écrire, les deux parties devinent.

Combien de temps doit durer une licence UGC ?

Trois, six ou douze mois couvrent la plupart des campagnes. Perpétuel signifie que la marque n’aura plus jamais à revenir vers vous — c’est pourquoi cela doit coûter plus cher.

Que me coûte vraiment l’exclusivité ?

Elle vous empêche de céder le même travail à qui que ce soit pendant toute la durée, concurrents compris. C’est la chose la plus chère que vous puissiez accorder, et celle qu’on offre le plus souvent par inadvertance.

Est-ce juridiquement contraignant ?

C’est une trace écrite de ce qui a été convenu, ce qui vaut bien mieux qu’un accord verbal et infiniment mieux que rien. Ce n’est ni signé ni rattaché à un paiement — c’est ce que fait un lien RELEASE.

Écrit par ceux qui construisent RELEASE, où la licence est rattachée au paiement au lieu d’être collée à côté.